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Double nationalité : Droit du sol ou du sang

Sur une idée de mon frère Jean-marie

Avant de parler de double nationalité, parlons de ce qu’est une nationalité. Il s’agit d’une appartenance à une communauté avec l’obligation d’en respecter les règles, les droits et les devoirs. C’est comme l’inscription à un club dont vous devenez membre et acceptez le règlement.

C’est un acte individuel, choisi ou imposé, qui vous confère une nationalité à laquelle vous adhérez.

Comment se défini une nationalité. Il s’agit d’une décision arbitraire et consensuelle entre les membres de la communauté nationale. Ce peut être le lieux de naissance (droit du sol) ,la filiation parentale (droit du sang), ou tout autre règle établit dans la communauté.

Aucune n’a de validité autre que d’avoir été défini dans le cadre des règles de la nation. Pourquoi, si je suis né dans un pays je devrai adopter la nationalité de ce pays ? Pourquoi si mes parents ont une nationalité devrais-je adopter la même ?  C’est de cette ambiguïté qu’est née le principe de la double nationalité.

Il y a là une confusion manifeste entre identité et nationalité.

  1. L’identité : C’est ce que nous sommes, ce qui fait de nous un être unique et identifiable entre tous. Cette identité est le fruit de notre vécu, de nos expériences, de notre culture, des interactions avec notre environnement , de nos prises de positions professionnelles, familiales, ou sociétales. Sur le plan de l’identité nationale nous sommes définis par : nom, prénom, date de naissance, lieux de naissance, qui fait de nous un citoyen unique.
  2. La nationalité est l’appartenance à une communauté nationale en fonction des règles qui régissent l’’attribution de cette nationalité. Une sorte de « mise en carte ».
  3. Alors que l’identité nous est propre et dépend de notre vécu, la nationalité nous est attribuée par une société qui en a défini les règles. Nous pouvons, éventuellement changer de nationalité, mais jamais d’identité.

Que dire maintenant de la double (voir de la triple) nationalité. Elle est le fait de l’incohérence des règles d’attribution de la nationalité entre les divers états. Si il y avait une règle unique (tout droit du sol ou tout droit du sang) la double nationalité n’existerai pas. Elle n’a aucun support logique. Pensez à un indien Cheyenne appartenant également à la tribu Cherokee ou un supporter qui soutiendrai l’OM et le PSG !

Pourtant cette pratique existe ;

Pays ou la double nationalité est interdite

Azerbaïdjan, Chine, Géorgie, , R D Congo, Japon, Indes; Andorre

Pays qui ont levé une interdiction totale

Belgique, Belize, Fidji, Haïti, Taiwan

Pays ayant une tolérance partielle`

Allemagne, Éthiopie, Autriche, Madagascar, Cameroun, Norvège, Ukraine

Pays interdisant certaines fonctions aux bi nationaux

Australie

Pays autorisant la double nationalité

Brésil, Espagne, , Belize, Canada, France, Italie, Mexique, Colombie, Uruguay, Slovénie, Grèce, Pologne, Pays bas, Suède, Danemark, États unis, Royaume uni

On voit que le spectre est très large surtout que chacun des pays à mis en place des particularités spécifiques. La double nationalité n’a, à mon sens, aucune justification autre que l’histoire des relations entre pays. Malheureusement cette notion implique des traités bilatéraux entre les différents pays concernés qui emblent impossible à remettre en cause. Remettre en cause la bi nationalité pourrait créer un chaos invraisemblable dans les relations internationales.

Derrière cette polémique se cache le R.N. qui agit en souterrain. Il y a en France plus de 3 millions de bi nationaux, principalement Franco-maghrébins.  L’idée est simple On interdit la double nationalité ce qui oblige le Franco-maghrébin à choisir en  la France et sa nationalité au Maghreb. Le pays du Maghreb n’acceptant pas de dé nationaliser son ressortissant, celui-ci est obligé de renoncer à sa nationalité Français. Il devient étranger et n’est plus bien venue en France.

Patrick Rouillier

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